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Quelles sont les sources de financement d'une société ?

Maxime Wagner
Maxime Wagner Co-fondateur de Captain Contrat. Diplômé de Centrale Lille et l'ESSEC. Relu par Pierre-Florian Dumez, Diplômé en droit

Vous êtes prêts à créer votre entreprise et vous avez besoin de financement ? Vous l’avez déjà créée et vous souhaitez accroître son développement ? Il est rare de pouvoir monter son entreprise sans argent, mais il n'est pas simple d'en trouver pour financer son entreprise et développer son activité. Sachez qu’il existe un certain nombre de moyens pour trouver des fonds. Un projet de création, de reprise ou tout simplement de développement peut être concrétisé par des financements internes, externes, bancaires ou gouvernementaux.

Dans cet article, nous revenons sur ces 4 sources de financement d’une société. Elles vous permettent de vous tourner vers un maximum d’acteurs. Ainsi, vous maximisez vos chances de réussir, tout en bénéficiant de précieux conseils à la création entreprise.

 

 

1. Quels sont les différents modes de financement interne ?

 

Le financement interne regroupe le capital social, les apports en compte courant, ainsi que l'opération d'augmentation du capital social

 

Le capital social

 

Le capital social est la première source de financement d’une société. Il est composé de différents apports, effectués par les associés fondateurs au moment de la constitution de l'entreprise.

La répartition du capital social ainsi que sa libération sont des points clés. Ils impactent de manière non négligeable le développement d'une société.

Il y a 3 sortes d’apports que les associés sont susceptibles de souscrire au titre de la participation au capital

 

Les apports en numéraire

 

Ce sont des sommes d’argent, des liquidités apportées par les associés au capital social. Il convient de les déposer sur un compte ouvert au nom de l'entreprise. Elles sont bloquées jusqu'à son immatriculation. En principe, le déblocage est effectué sur présentation de l'extrait K-Bis.

Au sein des SARL, SA, SAS et SNC, les apports en numéraire peuvent être libérés seulement en partie lors de la création de la société. La partie pas encore versée effectivement apparaît à l'actif du bilan, dans le compte "capital souscrit, non appelé". Les modalités pour libérer les apports d'argent sont indiquées dans les statuts.


Les apports en nature

 

Ce sont des biens meubles, immeubles, corporels ou incorporels. Ils peuvent être opérés :

  • En pleine propriété. La propriété du bien est transférée à la société ;
  • En jouissance. Le bien est mis à disposition de l'entreprise durant une période donnée. Il ne fait pas partie de son patrimoine ;
  • En usufruit. L'associé conserve la propriété du bien. Il apporte seulement à l'entreprise l'usus (droit d'utiliser) et le fructus (droit de percevoir les revenus générés) ;
  • En nue-propriété. Seul le droit de propriété sur le bien est apporté par l'associé. L'entreprise n'a ni le droit de l'utiliser ni d'en percevoir les fruits.

La particularité des apports en nature ? Il est possible de déterminer leur valeur pécuniaire et les céder. Il s'agit par exemple de fonds de commerce, marques, brevets, voitures, etc. 

Chacun des apports en nature doit être évalué au sein des statuts de la société. Leur valeur est établie par l'intermédiaire d'un rapport rédigé par un commissaire aux apports. La loi exige une libération immédiate de ce type d'apports lors de la constitution de l'entreprise. 

 

✏️ À noter :
Pour les apports de biens considérés comme immatériels, à l'image des brevets, il est préférable de privilégier l'apport en jouissance. Plutôt que de procéder à un apport en nature, il est aussi possible d'opter pour la conclusion d'un contrat de licence avec la société. En ne réalisant pas le transfert de la propriété de ses biens à la personne morale, l'associé préserve ses droits.


Les apports en industrie

 

C’est le fait d’apporter des connaissances spécifiques, sa force de travail, son expertise dans un domaine, etc. Les apports en industrie entraînent l'attribution de titres spécifiques. Ils ouvrent droit au partage des bénéfices, mais aussi au droit de vote en assemblée générale. Sauf clause contraire des statuts, la part des bénéfices revenant à l'associé équivaut à celle de l'actionnaire ayant effectué l'apport le plus faible, en numéraire ou en nature.

 

✏️ À noter :
Attention ! L’apport en industrie ne sert pas à financer un projet. Celui-ci ne rentre pas dans le capital social. De plus, l’apporteur n’aura pas de droits et d’actions représentant son apport.

 

 

  Montant du capital social Types d'apports
SAS/SASU Libre En numéraire, en nature et/ou en industrie
SARL/EURL 1 € En numéraire, en nature et/ou en industrie
SA 37 000 € En numéraire et/ou en nature
SCI Libre En numéraire et/ou en nature
SNC

Libre

En numéraire, en nature et/ou en industrie
SCA 37 000 € En numéraire, en nature et/ou en industrie
SCS Aucun En numéraire, en nature et/ou en industrie

 

L’apport en compte courant d’associé

 

L'apport en compte courant permet à un associé de prêter des fonds à une société en le déposant directement sur son compte. 

Au sein d’une SAS ou d’une SARL, pour effectuer un apport en compte courant, l’associé doit disposer d’au moins 5 % du capital social. Hormis cette condition, la création d’un compte courant ne répond à aucun formalisme spécifique. Il est créé dès lors que l’associé dépose les sommes sur le compte de la société.

Il est cependant conseillé de rédiger une convention de compte courant. Elle en détaille le fonctionnement pour de se prémunir d’éventuels litiges, en particulier si les sommes en jeu sont importantes.

 

Inconvénients :

 

Le compte courant d’associé peut être source d’inconvénients. En effet, l’associé ayant procédé à un apport en compte courant ne reçoit pas de titres en contrepartie. En effet, la somme déposée sur le compte de la société n'entre pas dans le capital social.

De plus, il peut être défavorable à la société. L’associé peut à tout moment souhaiter le reprendre.

 

Avantages :

 

Cependant, le compte courant d’associé peut être avantageux. Il constitue pour la société une source de financement interne fiable. Elle n’a ainsi pas forcément besoin de se tourner vers les banques. Elles sont parfois plus frileuses à l'idée de prêter de l’argent à une jeune société.

Du côté de l’apporteur, malgré l’absence de titres en contrepartie, le compte courant d’associé a la plupart du temps un intérêt, dont l’associé bénéficiera à terme. La cession du compte courant d'associé est aussi possible. De plus, l'associé prêteur profite de certains avantages fiscaux.

 

L’augmentation du capital social

 

L'augmentation du capital social est une opération principalement motivée par :

  • Un besoin de financement,
  • Le développement de l'activité,
  • Un programme d’investissements,
  • Le souhait de se désendetter.

L’opération a pour conséquence la dilution de titres déjà existants des associés. Elle se fait :

  • Soit par un ou plusieurs associés ;
  • Soit par l’entrée de nouveaux investisseurs.

La décision d’augmentation de capital social se prend en assemblée générale extraordinaire (AGO). Avant sa tenue, un certain nombre de formalités doivent être accomplies :

  • Le procès-verbal constatant l’augmentation doit être enregistré au service des impôts des entreprises (SIE) dont dépend le siège social. Le tout, dans un délai d’un mois ;
  • La société doit procéder à l’insertion de la modification dans un journal d’annonces légales (JAL) ;
  • Après parution de l’avis, un dossier doit être déposé sur le site du guichet unique. La démarche permet de déclarer l'opération.

Les mécanismes d’attribution d’actions gratuites (ABA), les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BCPCE) ou encore les bons de souscriptions d’actions (BSA) sont des mécanismes d’intéressement au capital de la société. Ils ne permettent pas de participer à proprement parler au financement de celle-ci. Toutefois, ils attirent et fidélisent des acteurs et talents essentiels à la création de valeur.

 

💡Actualité : le Guichet des formalités des entreprises


Depuis le 1er janvier 2023, les démarches de création, modification ou cessation d'activité doivent être effectuées sur le
Guichet unique. L'utilisation de ce site est obligatoire pour toutes les entreprises, peu importe leur forme juridique ou leur activité. Il vient se substituer aux centres de formalités des entreprises (CFE), ayant été supprimés. 

Les formalités en ligne peuvent être accomplies par :

  • Le chef d'entreprise lui-même ;

  • Un salarié (appelé délégataire) ;

  • Toute autre personne (appelé mandataire).

 

2. Quels sont les financements externes ?

 

Le financement externe désigne l’ensemble des acteurs et des moyens de financement autres que ceux composant le financement bancaire et gouvernemental.

 

Le capital risque

 

Le capital risque est considéré comme une prise de participation par un ou plusieurs investisseurs dans une nouvelle société. L’objectif est de contribuer financièrement au développement d’entreprises innovantes. Ce sont généralement des start-ups, présentant un fort potentiel.

Vous êtes en train de créer une startup ? Au sein du capital risque, plusieurs formes d’investissement peuvent être distinguées. Voici les deux principales :

    • La love money : appelée aussi “la levée de fonds auprès des proches”. Elle représente souvent l'une des premières sources de financement de la société. Il s’agit de l’argent de la famille, des amis, des proches de manière générale. Ils deviendront actionnaires par la suite.
    • Les business angel : ce sont des personnes physiques qui investissent dans une société. Ils font souvent le lien entre la love money et la levée de fonds, qui se réalise en général plus tard.
      Les investisseurs de startup apportent souvent aux entrepreneurs leurs conseils et leurs expertises techniques. Ils les mettent aussi souvent en relation avec un réseau d’investisseurs. Un atout non négligeable pour la suite.

✏️ La SAS, la forme privilégiée par les startuppers
La start-up est caractérisée par une évolution rapide et d'importants besoins de financement. Dans ce contexte, la SAS apparaît comme le statut juridique idéal. Elle offre une grande simplicité de création, avec un montant de capital social non encadré par la loi. Cette forme sociale se distingue par une grande flexibilité. Les statuts peuvent être adaptés en fonction des stades de développement et des besoins de la start-up. Enfin, le statut autorise la mise en place de mécanismes d'intéressement comme les bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE) ou encore les bons de souscription d'actions (BSA).

 

Les fonds d’investissement

 

Ce sont des organismes qui accompagnent financièrement les entrepreneurs. Ils leur permettent d’obtenir des prêts d’honneur, de solidarité ou encore participatifs.

  • Le prêt d’honneur : il est accordé après examen et validation du projet de création d’entreprise. Ce sont des prêts sur deux à cinq ans. Leur principal avantage est qu'ils sont sans intérêts.
  • Le prêt solidaire : il est accordé aux personnes en difficulté, au chômage ou encore en réinsertion professionnelle. Plusieurs organismes octroient ce genre de prêts, dont le montant et le taux d’intérêt varient.
  • Le prêt participatif est émis par toute personne morale (à l'exception des établissements de crédit). Il permet à l’entreprise de bénéficier de réels fonds propres, sur une longue durée.

A côté des fonds d’investissement, il y a aussi Bpifrance. La banque publique d'investissement française propose diverses solutions de financement aux entrepreneurs.

 

Le crowdfunding

 

Le crowdfunding, traduit en français par “financement participatif” est une forme d’investissement permettant à plusieurs contributeurs de contribuer au financement de projet. C'est un excellent moyen de concrétiser un projet.

Le crowdfunding peut prendre plusieurs formes :

  • Le don avec ou sans contrepartie ;
  • Le prêt avec ou sans intérêts ;
  • L’investissement en capital (dividendes ou plus-values sur la cession de titre), en royalties (rémunération sous forme de commission du chiffre d’affaires) ou encore en obligations (rémunération sous la forme d’intérêts).

3. Comment se faire financer par la banque ?

 

Le crédit professionnel est souvent vu d’un mauvais œil, car il apparaît comme trop compliqué à obtenir. Pourtant, il peut être intéressant de recourir au prêt pour créer son entreprise. D’autres formes de financements bancaires doivent aussi être présentées pour ne passer à côté de certaines opportunités.

Lors de la création d'une entreprise, il est souvent conseillé d’équilibrer les fonds propres et les emprunts.

 

Le prêt à la création

 

Le prêt à la création est une solution de financement qui est très utilisée par les entrepreneurs. Pour être crédible aux yeux de la banque, il est conseillé d’avoir un projet bien préparé, cohérent et porté par des entrepreneurs motivés.

La présence d’investisseurs augmente les chances de pouvoir contracter un prêt à la création. Le projet de création paraît en effet plus crédible et sur.

 

Le crédit-bail (ou leasing)

 

C’est une forme de financement locatif. Il est proposé par des banques ou d'autres établissements de crédit.

Le leasing est un contrat de location à durée déterminée conclu entre une entreprise et un établissement de crédit. Avec ou sans option d'achat, il permet à une entreprise de profiter d'un bien sans en être propriétaire.

 

L’affacturage

 

Adaptée aux PME du BtoB, c’est une solution de financement à court terme. La banque reprend la facture client à son compte en y appliquant une commission. Celle-ci est en général assez élevée, dans la mesure où les contraintes réglementaires sont minimes. De plus, avec la vente, l’entreprise n’a plus de responsabilité sur la facture, en cas de non-paiement.

 

La cession de créances

 

Lorsque les besoins se font plus récurrents ou que les montants sont élevés, la banque peut avoir recours à la cession de créances. Elle rachète à l’entreprise ses créances, tout en prenant une commission sur la somme rendue par le client débiteur. Si celui-ci est défaillant, l’entreprise est solidairement responsable : ici réside la grande différence avec l’affacturage.

 

L’escompte

 

Comme forme de crédit professionnel à court terme, l’escompte est un moyen d’obtenir rapidement du cash flow. La banque verse à l’entreprise une avance de trésorerie, en échange de la cession d’un effet de commerce. Les taux d’intérêt et la commission sont compris dans le contrat.

 

Le lease-back ou cession-bail

 

A court terme, le lease-back permet de dégager rapidement de la trésorerie. L’entreprise peut utiliser un bien, par exemple une voiture – tout en cédant la propriété à un tiers sous forme d’un loyer. Cela limite les gros investissements – immobilisation et gestion - en biens matériels.

 

4. Quelles sont les aides de l'État pour les entreprises ?

 

Les organismes gouvernementaux offrent de nombreuses aides à la création d’entreprise.

 

Les aides aux chômeurs créateurs d’entreprise

 

Les quatre principales aides à la création d’entreprise à destination des chômeurs sont les suivantes :

  • ARE (allocation d’aide au retour à l’emploi) : c’est un revenu de remplacement versé selon certaines conditions. 
  • ARCE (aide à la reprise ou à la création d’entreprise) : elle est possible uniquement si le demandeur bénéficie déjà de l’ARE. Son montant est à hauteur des 45 % des droits à l’ARE restant à verser lors du début de l’activité.
  • ACRE (aide à la création ou à la reprise d'une entreprise) : elle consiste en une exonération partielle des charges sociales pendant la première année d'activité
    NACRE (nouvel accompagnement pour la création et la reprise d’entreprise) : c’est une aide complète à la création d’entreprise. Les conditions pour y bénéficier sont plus larges que les précédentes.

Les aides par d’autres organismes

 

Il existe diverses structures d'accompagnement à la création d'entreprise.

La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et l’URSSAF proposent :

  • Un soutien pour faire face à un déficit de trésorerie ;
  • Des plans de règlement de créance sur-mesure ;
  • L’étalement des délais de paiement ;
  • La remise de majorations de retard.

La médiation de crédit est un recours en cas de difficultés auprès de la banque. Il peut intervenir auprès des établissements bancaires en cas de refus, mais aussi proposer des solutions adaptées à la problématique de l’entreprise. 

L’URSSAF et les organismes collecteurs d’impôts jouent aussi un rôle de conseil. Ils accompagnent le porteur de projet souhaitant créer son entreprise

 

  Description Montant / durée A qui s'adresser
Prêt d'honneur

Prêt octroyé au fondateur, et non pas à l'entreprise créée

De 3 000 à 50 000 euros

de 10 000 à 50 000 euros

Initiative France

Réseau Entreprendre

ACRE Exonération partielle de charges sociales Première année d'activité L'Urssaf
NACRE Aide au montage du projet, structuration financière et démarrage de l'activité 3 ans Les services de la région
ARCE Recevoir ses allocations chômage sous la forme de capital (versé en deux fois) 45 % des droits à l'ARE restant à verser Pôle Emploi
Maintien des allocations chômage Maintien partiel de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) Montant variable selon l'activité Pôle Emploi
Prêt de l'Adie Pour créer ou développer son entreprise Maximum 12 000 € L'Adie
Cape

Accompagnement, moyens matériels et financiers

Suivi d'un programme de préparation à la création et à la gestion d'entreprise

1 an (renouvelable 2 fois) Une entreprise ou une association
Garantie création Garantie pour les prêts bancaires des nouveaux entrepreneurs De 50 à 60 % du concours bancaire Bpifrance
Bourse French Tech Financement des premières dépenses d'une start-up Jusqu'à 90 000 € de subvention La French Tech

 

5. Quel mode de financement choisir ?

 

Il est nécessaire de monter un dossier de financement en adéquation avec son activité, son secteur, sa zone géographique, ses perspectives d’avenir, etc. Chaque projet de création d’entreprise est unique. Il a besoin de financements dont l'origine et les montants diffèrent. 

L’entreprise est déjà en activité ? L’entrepreneur souhaite la développer davantage ? Selon ses besoins, il peut là aussi faire appel à des financements internes, externes, bancaires ou des aides de l'Etat. Des modes de financement pour les PME en difficulté sont aussi possibles, pensez-y ! 

Il est conseillé d’être accompagné par un avocat pour la constitution de son entreprise. Il vous donnera des conseils en vue d'optimiser son financement. La création d'une startup nécessite un financement conséquent. De ce fait, la présence d'un spécialiste du droit est plus que nécessaire.

L'expert vous apportera toute l’aide dont vous avez besoin pour construire le plan de financement le plus crédible et, surtout, le plus réalisable. Vous mettrez ainsi toutes les chances de votre côté pour réussir au mieux le lancement de votre activité.

 
✍️ En résumé :
  • Lors de la création ou le développement d'une entreprise, plusieurs financements peuvent être mobilisés : interne, externe, bancaire et gouvernemental.
  • Selon leur nature, les modes de financement sont plus ou moins difficiles à obtenir.
  • Captain Contrat vous accompagne dans vos démarches de création d'entreprise et vos recherches de fonds.

 

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Maxime Wagner
Ecrit par Maxime Wagner
Maxime Wagner est diplômé de Centrale Lille et d'un MBA à l'ESSEC. Il démarre sa carrière dans la distribution, où il s'intéresse aux méthodes de management et d'organisation ainsi qu'aux problématiques d'innovation. Fin 2012, il quitte Carrefour et lance, avec Philippe, Captain Contrat. Son objectif : lancer une start-up à impact positif sur la société et dans laquelle chacun est heureux de travailler.

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