Tout savoir sur le droit d'auteur
Les articles essentiels

Le créateur d’une œuvre originale bénéficie d'un droit de propriété sur celle-ci qui peut être cédé contre rémunération. Comment céder ses droits d'auteurs ? Quel contrat rédiger ?

Pour exploiter une oeuvre, on peut conclure un contrat de cession des droits d’auteur ou un contrat de licence de droit. Quelle est leur différence ?

Différent du contrat de cession de droit d'auteur, le contrat de licence de droit d'auteur permet l'exploitation partielle de l'oeuvre contre une redevance.

Vous voulez vendre vos photographies ? Pensez à les protéger ! Cet article vous explique la cession de droit d’auteur et votre rémunération. On vous indique pourquoi il est important de ne pas négliger le contrat de cession de droit d'auteur, et les effets de la rupture de ce contrat.

Le contrat de licence de musique permet aux artistes de confier la production et la commercialisation de leurs oeuvres musicales à des studios, producteurs. Le point pour rédiger ce contrat

Dans les métiers créatifs, la question des droits d’auteur est essentielle. Il s’agit de protéger ses droits, et de se préserver de la contrefaçon.