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Le contrat Saas, une étape incontournable dans la création d'un business Saas

Rédiger un contrat de logiciel SaaS
Rédiger un contrat de logiciel SaaS
Amélie Gautier
Écrit par Amélie Gautier

Diplômée d'un Master II en droit des affaires de l'Université de Versailles Saint-Quentin-en Yvelines, Amélie est responsable du contenu juridique de Captain Contrat depuis 2017.


Moovone, une solution de coaching innovante pour faire progresser vos managers

Mooovone est un cabinet de coaching digital fondé en 2014 par mon père, mon frère Axel et moi-même. On avait le souhait de proposer aux managers en France comme à l’étranger un espace personnel en ligne, intuitif et facile d’accès pour le développement de leurs compétences managériales.

Nous avons donc développé une plateforme de coaching sur laquelle les entreprises ont la possibilité de proposer des formations pratiques et adaptées à leurs collaborateurs, autour de quatre grands thèmes : la prise de fonction, le développement de la performance individuelle, le talent management et le blended learning (qui mêle formation à distance et présentiel). Les séances, alliant formation et coaching, se font à distance pour proposer un coût très compétitif.

Les entreprises sont autonomes, elles sont en mesure de déployer en quelques clics une solution personnalisée d’accompagnement et de la répercuter auprès de leurs collaborateurs afin d’améliorer la formation, le bien-être au travail !

 

 

Comment protéger juridiquement un logiciel distribué en mode Saas ?

 

Puisque notre service est distribué en mode Saas, il était vital pour le développement de notre activité que nous disposition d’un contrat solide (tant en France qu’à l’international) qui nous préviennent de tous les risques.

Nous avions besoin d’un document qui soit en mesure de gérer l’ensemble des questions essentielles liées à l’utilisation du logiciel par nos futurs clients : conditions de l’abonnement, sécurité du service, gestion des données personnelles, évolution des applications, etc.


« Nous avions besoin d’un document qui soit en mesure de gérer l’ensemble des questions essentielles liées à l’utilisation du logiciel par nos futurs clients »

 

Deux alliés de poids pour sécuriser le contrat de notre logiciel SaaS : Captain Contrat et un avocat spécialisé

 

Comme le font sans doute de nombreux autres entrepreneurs, nous avons commencé à chercher une solution en utilisant les moteurs de recherche et les recommandations de notre entourage.

Je connaissais déjà Captain Contrat de nom, mais j’ignorais que la plateforme proposait la rédaction de contrats sur-mesure pour logiciel Saas. C’est en visitant le site que nous avons pris connaissance de cette prestation.

La procédure était simple et intuitive : j’ai pu définir mon besoin en ligne en quelques clics puis être mis immédiatement en relation avec un avocat spécialisé sur ma problématique SaaS et coaching. Le contact avec l’avocat que l’on m’a proposé a été très riche. Il a immédiatement cerné ma situation et s’est montré très réactif pour proposer un devis transparent puis réaliser la prestation.

Mon expérience lors de la création de ma première entreprise “Mysuccess” m’a appris la valeur ajoutée d’un avocat, surtout sur des sujets aussi sensibles et structurants pour mon Business Model. Pour MoovOne, l’avocat a su m’alerter sur l’importance d’inclure des clauses spécifiques pour régir au mieux la relation entre l’hébergeur de notre solution, nos clients (les entreprises) et l’utilisateur final ou encore définir les responsabilités de maintenance et d’assistance technique. Il était important pour nous de définir clairement les conditions de la continuité du service.

 

Ce qui nous a marqué ? La maîtrise des services juridiques proposés

 

Captain Contrat est devenu de fait notre prestataire juridique. Nous avons particulièrement apprécié l’expérience client, simple et intuitive, ainsi que la fluidité avec laquelle nous pouvons joindre un avocat dédié ou un juriste expert.

Nous recommandons sans hésiter le service à d’autres entrepreneurs. D’ailleurs, nous avons à nouveau utilisé la plateforme pour rédiger nos Conditions générales de vente et d’utilisation.

 

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Tatiana - photo rappel sales (blog)
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