Indépendants, de quel type de contrat commercial avez-vous besoin ?
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Après avoir créé ma boutique de vêtements, j'avais besoin de rédiger mes conditions générales de vente (CGV). Captain Contrat m'a mis en relation avec un avocat spécialisé. Nous avons pu échanger en moins de 24h. Après lui avoir décrit mon activité, j'ai reçu en 2 jours des CGV adaptées et personnalisées. J'ai pu me concentrer sereinement sur le lancement de mon activité, le reste était sous-contrôle avec mon avocat.
Comme tout entrepreneur à son compte, j'ai beaucoup de choses à gérer au quotidien (mes clients, mes fournisseurs...), et peu de temps pour mon juridique. Captain Contrat a été un interlocuteur privilégié pour m'accompagner à tous les niveaux. Aujourd'hui, je sais que toutes mes relations commerciales sont bien encadrées, que mes contrats sont fiables, et que je suis protégé en cas de litige.
Pour cela, encore faut-il choisir le type de contrat dont vous avez besoin.
Différents types de contrats existent, et il n'est pas toujours simple de savoir lequel correspond le mieux à votre situation.
Certains contrats possèdent des noms clairs et compréhensibles, mais pour d'autres, difficile de bien comprendre ce qu'ils recouvrent.
Lors de la rédaction d’un contrat commercial, un certain nombre de clauses permettant de fixer les contours de la relation commerciale doivent apparaitre.
Les principales sont :
Le temps de rédaction du contrat dépend de la complexité de votre situation.
Sur Captain Contrat, nous nous engageons à vous transmettre un devis chiffré en 24 heures. Après validation du devis, nos avocats vous transmettent le contrat rédigé sous 5 jours ouvrés.
Chercher un modèle de contrat sur internet, le rédiger vous-même peut vous prendre beaucoup plus de temps pour un résultat qui sera loin de garantir la sécurité de votre entreprise en cas de difficultés futures.
Prenez le temps de bien poser les bases dès le début. Vous gagnez en sécurité et en crédibilité aux yeux de vos cocontractants.
La rédaction d'un contrat commercial est un processus complexe. Un professionnel pourra vous conseiller sur le choix du contrat commercial qu'il vous faut.
Au-delà de la rédaction, c'est parfois toute une stratégie commerciale et un travail de négociation qu'il convient de mettre en place afin de pérenniser vos relations commerciales.
Cette étape est indispensable afin d'anticiper les éventuels conflits avec vos partenaires commerciaux et sécuriser votre entreprise. Un arsenal juridique clair et fiable, c'est aussi et surtout un gage de crédibilité et de confiance aux yeux de vos clients et de vos prestataires, qui ne manqueront pas de traiter de nouveau avec vous par la suite.
Alors, certes, nombreux sont les entrepreneurs à être tenter d'utiliser un modèle gratuit trouvé au hasard sur Internet ou pire copier les contrats, ou les CGV de concurrents.
Or, les contrats commerciaux sont variés, tout comme le type de relation commerciale que vous pourriez avoir. Un contrat mal rédigé, non adapté à votre activité et à votre relation commerciale engage la responsabilité de votre entreprise en cas de conflit. De fait, vous n'êtes pas protégé.
De plus, la variété des contrats commerciaux complexifie leur rédaction. Seul un professionnel sera en mesure de rédiger un contrat sur-mesure adapté à votre situation et vous prémunir ainsi de toute difficulté antérieure.
Enfin, si l'envie vous venait de copier les CGV de concurrents par exemple, vous vous exposez à des poursuites judiciaires pour parasitisme économiques.
Cela dépendra de votre situation.
Imaginons par exemple que votre entreprise délivre des prestations de services. Vous avez besoin d’un contrat de prestation de services pour encadrer les relations avec vos clients. Si toutes les prestations que vous exécutez pour vos clients ont un périmètre similaire, vous n’aurez pas besoin de passer par un avocat à chaque fois : vous pourrez vous-mêmes éditer le contrat, en indiquant simplement les informations concernant le client.
Mais imaginons à présent que vous obteniez un nouveau contrat, pour la réalisation d'une prestation de service plus complexe, dont le périmètre sort de vos projets habituels. Il faudra probablement faire mettre à jour le contrat par votre avocat.
Si les situations sont similaires, un seul type de contrat (que vous pourriez éditer vous même, sans passer par un avocat) pourrait vous permettre d’encadrer les relations avec la majorité de vos clients, prestataires.
En revanche, si les situations sont trop différentes, il faudra dans ce cas prévoir des contrats adaptés.
Nous travaillons en partenariat avec près d’une centaine d’avocats, dont les spécialités et les champs d’expertise couvrent l’ensemble des situations possibles pour un contrat commercial.
Nos spécialistes ont travaillé sur des contrats de tous secteurs d'activité : informatique, agroalimentaire, BTP, Transports et logistique, Distribution, Conseil, Textile, etc.
Quelle que soit les particularités de votre projet, l’expérience de nos avocats leur permettra de rédiger un contrat solide et exhaustif.
Si vous utilisez déjà des contrats commerciaux, mais que vous doutez de leur fiabilité, nous avons mis au point un test qui pourra peut être vous donner un début de réponse. Je fais le test.
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