Le capital risque est une branche du droit des affaires et plus spécifiquement du droit des sociétés : il n’intéresse que les entrepreneurs qui se sont constitués sous forme de société. Au sens large, le capital risque est une méthode de financement permettant à des jeunes sociétés de se lancer. Elle met en relation les associés d’une société avec des investisseurs qui ont envie d’injecter de l’argent dans un projet auquel ils croient. Elle est concerne tout particulièrement les startups qui sont des sociétés innovantes à fort potentiel. Ce type de structure a besoin de croître rapidement, ce qui nécessite un investissement suffisant. Pour un investisseur, les startups constituent également un projet risqué. En droit, le capital risque correspond à toutes les étapes juridiques nécessaires à la mise en oeuvre d’un tel financement, de la négociation de l’investissement à l’augmentation de capital en passant par la rédaction d’un pacte d’associés, et dont les mécanismes sont d’une particulière complexité. L’avocat en capital risque est le plus compétent pour vous accompagner dans cette étape cruciale.

Qu’est-ce qu’un avocat en capital risque ?

L’avocat en capital risque a reçu une formation générale en droit privé (droit civil et droit des contrats) et une formation spécialisée en droit des affaires et droit des sociétés afin d’acquérir les bases nécessaires à l’appréhension du capital risque. En effet, la complexité de cette matière suppose de connaître et de comprendre l’ensemble des mécanismes de base du droit commun. En-dehors de la matière purement juridique, les enseignements qu’il a reçus ont également permis à cet avocat d’avoir des connaissances économiques globales, indispensables à la bonne compréhension des enjeux du capital risque. En effet, les questions financières y sont omniprésentes (quel doit être le montant de l’investissement ? Combien d’actions faut-il émettre et pour quel prix ?). A l’instar de bon nombre de spécialités juridiques, la parfaite maîtrise du capital risque s'acquiert essentiellement par sa pratique au quotidien. C’est encore plus vrai en la matière. En effet, le capital risque ne fait pas l’objet d’études spécialisées : il s’agit d’un véritable choix d’orientation au cours de la vie professionnelle. Pour ce faire, il est indispensable pour l’avocat d’avoir pratiqué le capital risque et d’avoir acquis une certaine expérience au préalable. Ce n’est qu’à l’issue d’un tel parcours qu’un avocat peut se présenter comme un expert en capital risque. Compte tenu de la similarité des profils, l’avocat en capital risque a toujours conseillé des entrepreneurs aux projets innovants pour les aider à se construire et à réussir à monter leur société. Il connaît les problématiques particulières à l’innovation, comme l’impératif du temps et les besoin accru de moyens, et ce quel que soit le domaine d’activités. Il a également l’expérience des acteurs, en particulier des investisseurs, dont les codes et les modes de pensée diffèrent des autres modes de financement. Il maîtrise l’ensemble des outils juridiques qui pourraient être utilisés dans une telle opération (actions gratuites, BSA, BSPCE, actions de préférence, etc.), lui permettant d’orienter et de conseiller chaque entrepreneur selon ses objectifs et ses intérêts. L’avocat en capital risque est le partenaire idéal pour vous accompagner tout au long de votre opération de financement dont la complexité nécessite l’intervention d’un expert.

Les différents domaines d’intervention de l’avocat en capital risque

Il négocie et vous représente dans les prémices du projet. Grâce à son expérience, l’avocat en capital risque est capable de vous conseiller sur le choix des investisseurs à contacter mais également sur la manière dont il faut présenter votre projet. Il vous aide à construire les documents de présentation, à définir un business plan et à déterminer les chiffres clefs afin de convaincre les bonnes personnes d’investir dans votre projet. Il vous protège avant la conclusion d’un accord. Le capital risque ne s’imagine pas sans la rédaction d’une documentation juridique spécifique à la matière, préalable à l’investissement lui-même. En effet, puisqu’il concerne essentiellement des projets innovants, il est indispensable de conclure des accords de confidentialité avec l’ensemble des investisseurs potentiels. L’avocat en capital risque les rédige et les négocie afin de protéger au mieux vos intérêts. Il vous accompagne également dans la communication de documents confidentiels que certains investisseurs demandent aux entrepreneurs au cours de l’audit juridique. Il négocie et vous représente pour la conclusion de l’accord définitif. Afin de rassurer les parties prenantes et de sécuriser l’opération, le capital risque est une méthode de financement qui suppose la rédaction d’un grand nombre de documents juridiques (pacte d’associés, term sheet, protocole d’investissement). Ils encadrent l’opération, en définissent les conditions et termes précis et créent de nombreuses obligations. Ces dernières peuvent s’avérer lourdes et coûteuses pour l’entrepreneur : l’avocat en capital risque est là pour s’assurer de l’homogénéité de l’accord en votre faveur. Il vous accompagne au cours des formalités qui finalisent l’opération. Juridiquement, l’aboutissement de l’opération de capital se matérialise par le transfert des fonds par l’investisseur qui reçoit, en contrepartie, des actions de la part de la société innovante. Pour ce faire, son assemblée générale extraordinaire doit décider de l’augmentation de son capital social afin d’émettre et de créer des actions nouvelles. Cette décision suppose la rédaction de nouveaux documents juridiques qui doivent ensuite être transmis au greffe du tribunal de commerce. En définitive, l’avocat en capital risque vous accompagne du début à la fin de l’opération grâce à son expertise de chaque étape.

Quel est le rôle du coach entrepreneurial ?

Après avoir découvert l'avocat sélectionné par la plateforme, les coachs entrepreneuriaux vous appellent pour mieux préciser votre besoin en analysant votre délai, votre budget et vos problématiques juridiques. Grâce à ces informations, ils peuvent identifier l’avocat le plus compétent pour répondre à votre besoin. Ils ont un véritable rôle d'intermédiaire entre le client et l'avocat tout au long du dossier.

Comment est définie la tarification ?

Chaque avocat fixe librement ses honoraires. Les critères utilisés pour fixer les honoraires sont la complexité du dossier, le temps passé sur le dossier, la spécialisation et la notoriété de l’avocat. En France, le taux horaire moyen est entre 180€-250€ HT. Par ailleurs dans le cadre de leur accompagnement, les commerciaux discutent avec l’avocat, communiquent votre besoin et votre budget et suivent l'avancement du dossier pas à pas. Ils sont l'intermédiaire entre vous et notre réseau d'avocats. C'est pourquoi, le prix total est également composé des frais de service Captain Contrat. Nous travaillons quotidiennement avec une centaine d’avocats qui sont spécialisés dans les problématiques des entreprises comme la vôtre. Grâce aux dossiers que nous leur envoyons régulièrement et à nos relations, ils sont en mesure de proposer des tarifs plus intéressants.

Comment se déroule le premier appel avec l’avocat ?

Le premier appel avec l’avocat est gratuit. Il vous permet de présenter plus en détails votre besoin, ainsi l’avocat peut vous poser des questions et prendre connaissance plus précisément de votre problématique juridique.

Avocat en capital risque : sécurisez vos choix

Name: Votre avocat en capital risque : bénéficiez des conseils d'un expert
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Comment fonctionne la mise en relation avec un avocat spécialisé en capital risque ?

Répondez à notre questionnaire juridique en 5 minutes

🕓 5 min

Découvrez les avocats sélectionnés pour vous

🕓 5 min

Un coach entrepreneurial vous appelle pour discuter de votre projet

🕓 20 min

Obtenez un devis chiffré en moins de 24h

🕓 24 h

Pourquoi faire appel à un avocat spécialisé en capital risque ?

Rôle de conseiller

Contrairement aux juristes et aux expert-comptables, l'avocat est compétent pour vous conseiller juridiquement. Son rôle est de vous informer sur vos droits, sur les règles applicables à votre besoin et de vous assister pour trouver la solution la plus adaptée à votre situation quel que soit le domaine du droit.

Rédaction sur mesure

L'avocat rédige un contrat sur mesure en fonction de votre besoin, vous conseille sur les clauses à y intégrer et vous indique les risques liés à votre activité.

L'avocat rédacteur d'un acte juridique assure la validité et la pleine efficacité de l'acte.

Responsabilité engagée

L'avocat est couvert dans ses activités par une assurance de responsabilité professionnelle obligatoire. En d’autres termes, si vous confiez un dossier à un avocat, vous êtes couvert contre les fautes qu'il pourrait commettre dans ses fonctions, et pourrez obtenir une indemnisation.

Pourquoi choisir un avocat spécialisé en capital risque de notre réseau ?

Capital risque

Le capital risque regroupe l'ensemble des règles applicables au financement sous forme de participation au capital, particulièrement adapté aux jeunes entreprises innovantes.

Il régit la documentation juridique nécessaire à ce financement (augmentation de capital, pacte d'associés, accord de confidentialité).

Pourquoi choisir un avocat expérimenté en capital risque ?

connaissances juridiques précises garantissant une véritable expertise dans le domaine ;
conseils avisés sur les sujets stratégiques ;
conseils et rédactions centrés sur le coeur du besoin ;
gain de temps et d'argent.

1

Expertise

Vous bénéficiez de notre réseau d'avocats partenaires sélectionnés pour leur expertise. Ils sont spécialisés dans tous les domaines du droit des affaires.
2

Réactivité

En moins de 24h, un coach entrepreneurial de la plateforme vous appelle pour préciser votre besoin et l'avocat sélectionné vous propose un devis chiffré.
3

Accompagnement

Nos coachs entrepreneuriaux vous accompagnent dans votre projet et identifient l'avocat spécialisé pour répondre à votre besoin. Nos avocats vous accompagnent de A à Z et répondent à toutes vos questions.

Découvrez nos avocats spécialisés en capital risque

Camille Mirabel-Chambaud

Droit des sociétés

Benjamin Bonan

Droit des sociétés

Sarah Benhammou

Droit du numérique

Stéphanie

Un service personnalisé, des réponses en temps voulu, je recommande

Rebecca Madiama

Très bon site, facile à comprendre. L'espace client est super, il permet de voir toutes les démarches réalisées et leur évolution. Et il facilite la communication avec les membres de l'équipe.

Sandrine

Concernant la navigation je trouve cela assez facile et compréhensible si nous posons une question la réponse est dans les 24h que ce soit par téléphone ou mail. Je reste assez satisfaisante par mon accompagnement pour la création de ma société

Retrouvez les réponses aux questions les plus fréquemment posées en capital risque

Introduction

Le capital risque est une branche du droit des affaires et plus spécifiquement du droit des sociétés : il n’intéresse que les entrepreneurs qui se sont constitués sous forme de société. Au sens large, le capital risque est une méthode de financement permettant à des jeunes sociétés de se lancer. Elle met en relation les associés d’une société avec des investisseurs qui ont envie d’injecter de l’argent dans un projet auquel ils croient. Elle est concerne tout particulièrement les startups qui sont des sociétés innovantes à fort potentiel.

Ce type de structure a besoin de croître rapidement, ce qui nécessite un investissement suffisant. Pour un investisseur, les startups constituent également un projet risqué. En droit, le capital risque correspond à toutes les étapes juridiques nécessaires à la mise en oeuvre d’un tel financement, de la négociation de l’investissement à l’augmentation de capital en passant par la rédaction d’un pacte d’associés, et dont les mécanismes sont d’une particulière complexité.

L’avocat en capital risque est le plus compétent pour vous accompagner dans cette étape cruciale.
Qu’est-ce qu’un avocat en capital risque ?

L’avocat en capital risque a reçu une formation générale en droit privé (droit civil et droit des contrats) et une formation spécialisée en droit des affaires et droit des sociétés afin d’acquérir les bases nécessaires à l’appréhension du capital risque. En effet, la complexité de cette matière suppose de connaître et de comprendre l’ensemble des mécanismes de base du droit commun.

En-dehors de la matière purement juridique, les enseignements qu’il a reçus ont également permis à cet avocat d’avoir des connaissances économiques globales, indispensables à la bonne compréhension des enjeux du capital risque. En effet, les questions financières y sont omniprésentes (quel doit être le montant de l’investissement ? Combien d’actions faut-il émettre et pour quel prix ?).

A l’instar de bon nombre de spécialités juridiques, la parfaite maîtrise du capital risque s'acquiert essentiellement par sa pratique au quotidien. C’est encore plus vrai en la matière. En effet, le capital risque ne fait pas l’objet d’études spécialisées : il s’agit d’un véritable choix d’orientation au cours de la vie professionnelle. Pour ce faire, il est indispensable pour l’avocat d’avoir pratiqué le capital risque et d’avoir acquis une certaine expérience au préalable. Ce n’est qu’à l’issue d’un tel parcours qu’un avocat peut se présenter comme un expert en capital risque.

Compte tenu de la similarité des profils, l’avocat en capital risque a toujours conseillé des entrepreneurs aux projets innovants pour les aider à se construire et à réussir à monter leur société. Il connaît les problématiques particulières à l’innovation, comme l’impératif du temps et les besoin accru de moyens, et ce quel que soit le domaine d’activités. Il a également l’expérience des acteurs, en particulier des investisseurs, dont les codes et les modes de pensée diffèrent des autres modes de financement. Il maîtrise l’ensemble des outils juridiques qui pourraient être utilisés dans une telle opération (actions gratuites, BSA, BSPCE, actions de préférence, etc.), lui permettant d’orienter et de conseiller chaque entrepreneur selon ses objectifs et ses intérêts.

L’avocat en capital risque est le partenaire idéal pour vous accompagner tout au long de votre opération de financement dont la complexité nécessite l’intervention d’un expert.
Les différents domaines d’intervention de l’avocat en capital risque

Il négocie et vous représente dans les prémices du projet.

Grâce à son expérience, l’avocat en capital risque est capable de vous conseiller sur le choix des investisseurs à contacter mais également sur la manière dont il faut présenter votre projet. Il vous aide à construire les documents de présentation, à définir un business plan et à déterminer les chiffres clefs afin de convaincre les bonnes personnes d’investir dans votre projet.

Il vous protège avant la conclusion d’un accord.

Le capital risque ne s’imagine pas sans la rédaction d’une documentation juridique spécifique à la matière, préalable à l’investissement lui-même. En effet, puisqu’il concerne essentiellement des projets innovants, il est indispensable de conclure des accords de confidentialité avec l’ensemble des investisseurs potentiels. L’avocat en capital risque les rédige et les négocie afin de protéger au mieux vos intérêts. Il vous accompagne également dans la communication de documents confidentiels que certains investisseurs demandent aux entrepreneurs au cours de l’audit juridique.

Il négocie et vous représente pour la conclusion de l’accord définitif.

Afin de rassurer les parties prenantes et de sécuriser l’opération, le capital risque est une méthode de financement qui suppose la rédaction d’un grand nombre de documents juridiques (pacte d’associés, term sheet, protocole d’investissement). Ils encadrent l’opération, en définissent les conditions et termes précis et créent de nombreuses obligations. Ces dernières peuvent s’avérer lourdes et coûteuses pour l’entrepreneur : l’avocat en capital risque est là pour s’assurer de l’homogénéité de l’accord en votre faveur.

Il vous accompagne au cours des formalités qui finalisent l’opération.

Juridiquement, l’aboutissement de l’opération de capital se matérialise par le transfert des fonds par l’investisseur qui reçoit, en contrepartie, des actions de la part de la société innovante. Pour ce faire, son assemblée générale extraordinaire doit décider de l’augmentation de son capital social afin d’émettre et de créer des actions nouvelles. Cette décision suppose la rédaction de nouveaux documents juridiques qui doivent ensuite être transmis au greffe du tribunal de commerce.

En définitive, l’avocat en capital risque vous accompagne du début à la fin de l’opération grâce à son expertise de chaque étape.
Comment fonctionne la mise en relation avec un avocat ?

La mise en relation se déroule en 4 étapes :

1. Répondez à notre questionnaire juridique en 5 minutes : ce questionnaire permet de qualifier votre besoin et ainsi de choisir l'avocat spécialisé.

2. Découvrez les avocats sélectionnés pour vous : une sélection d'avocats pouvant répondre à votre problématique vous est présentée.

3. Un coach entrepreneurial vous appelle pour discuter de votre projet : un coach entrepreneurial de la plateforme vous accompagne tout au long de votre dossier. Il vous contacte pour mieux identifier votre besoin, en précisant votre budget et vos problématiques juridiques. Grâce à ces informations, il peut identifier l’avocat le plus compétent pour répondre à votre besoin.
Il joue un véritable rôle d'intermédiaire entre vous et l'avocat.

4. Obtenez un devis chiffré dans un délai de moins de 24h : l'avocat sélectionné vous contacte et vous demande des informations complémentaires pour vous fournir un devis chiffré en 24h.
Quel est le rôle du coach entrepreneurial ?

Après avoir découvert l'avocat sélectionné par la plateforme, les coachs entrepreneuriaux vous appellent pour mieux préciser votre besoin en analysant votre délai, votre budget et vos problématiques juridiques. Grâce à ces informations, ils peuvent identifier l’avocat le plus compétent pour répondre à votre besoin.

Ils ont un véritable rôle d'intermédiaire entre le client et l'avocat tout au long du dossier.
Comment est définie la tarification ?

Chaque avocat fixe librement ses honoraires. Les critères utilisés pour fixer les honoraires sont la complexité du dossier, le temps passé sur le dossier, la spécialisation et la notoriété de l’avocat. En France, le taux horaire moyen est entre 180€-250€ HT.

Par ailleurs dans le cadre de leur accompagnement, les commerciaux discutent avec l’avocat, communiquent votre besoin et votre budget et suivent l'avancement du dossier pas à pas. Ils sont l'intermédiaire entre vous et notre réseau d'avocats. C'est pourquoi, le prix total est également composé des frais de service Captain Contrat.

Nous travaillons quotidiennement avec une centaine d’avocats qui sont spécialisés dans les problématiques des entreprises comme la vôtre. Grâce aux dossiers que nous leur envoyons régulièrement et à nos relations, ils sont en mesure de proposer des tarifs plus intéressants.
Comment se déroule le premier appel avec l’avocat ?

Le premier appel avec l’avocat est gratuit. Il vous permet de présenter plus en détails votre besoin, ainsi l’avocat peut vous poser des questions et prendre connaissance plus précisément de votre problématique juridique.

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Introduction

Qu’est-ce qu’un avocat en capital risque ?

Les différents domaines d’intervention de l’avocat en capital risque

Comment fonctionne la mise en relation avec un avocat ?

Quel est le rôle du coach entrepreneurial ?

Comment est définie la tarification ?

Comment se déroule le premier appel avec l’avocat ?

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