--- title: Comment passer de l’entreprise individuelle à la micro-entreprise ? description: Vous êtes à la tête d’une entreprise individuelle (EI) et voulez passer à la micro-entreprise ? On vous indique comment faire et les conséquences. image: https://www.captaincontrat.com/hubfs/Imported_Blog_Media/transformation-microentreprise-entreprise-individuelle-1.jpg --- Ravis de vous revoir ! Votre démarche a été enregistrée  🚀 [Reprendre ma démarche](https://www.captaincontrat.com/modification/changement-forme-juridique/passer-entreprise-individuelle-micro-entreprise#) [Reprendre ma démarche](https://www.captaincontrat.com/modification/changement-forme-juridique/passer-entreprise-individuelle-micro-entreprise#) 🌟 Création d’entreprise + Comptabilité : démarrez votre activité sans frais [Découvrir notre offre à 0€](https://www.captaincontrat.com/creer-entreprise) 1. [Ressources](https://www.captaincontrat.com/ressources) 2. [Modification d'une entreprise](https://www.captaincontrat.com/modification) 3. [Changement de forme juridique](https://www.captaincontrat.com/modification/tag/changement-de-forme-juridique) 4. Comment passer de l’entreprise individuelle à la micro-entreprise ? # Comment passer de l’entreprise individuelle à la micro-entreprise ? - **Mise à jour :** 25 mai 2023 - 4 min - [![logo avis vérifiés](https://www.captaincontrat.com/hs-fs/hubfs/raw_assets/public/captain-cms/images/avis-verifies-logo.png?width=93&height=29&name=avis-verifies-logo.png) **4.7** (1709 avis) ](https://www.avis-verifies.com/avis-clients/captaincontrat.com) ![logo google](https://www.captaincontrat.com/hubfs/raw_assets/public/captain-cms/images/google-logo.svg) **4.4** (1394 avis) - 2 commentaires Sommaire - [Entreprise individuelle et microentreprise : les caractéristiques principales](https://www.captaincontrat.com/modification/changement-forme-juridique/passer-entreprise-individuelle-micro-entreprise#ancre1) - [Passer de l’EI à la microentreprise : la démarche](https://www.captaincontrat.com/modification/changement-forme-juridique/passer-entreprise-individuelle-micro-entreprise#ancre2) - [Les avantages et inconvénients du passage de l’EI à la microentreprise](https://www.captaincontrat.com/modification/changement-forme-juridique/passer-entreprise-individuelle-micro-entreprise#ancre3) Télécharger l'article ![Sofia El Allaki](https://www.captaincontrat.com/hs-fs/hubfs/Team%20Captain%20(120%20-%20120)/Sofia-1.png?width=48&height=48&name=Sofia-1.png) Écrit par [Sofia El Allaki](https://www.captaincontrat.com/auteur/sofia-el-allaki) . Diplômée d'un Master II en Droit des affaires Relu par [Pierre-Florian Dumez](https://www.captaincontrat.com/auteur/pierre-florian-dumez). - **Mise à jour :** 25 mai 2023 - 4 min Actuellement à la tête d’une entreprise individuelle (EI), cette dernière fait l’objet d’une baisse de chiffre d’affaires ou d'activité ? Afin de bénéficier d’un cadre qui semblerait moins contraignant, vous vous posez la question : comment **passer de l’entreprise individuelle à la micro-entreprise** ([auto-entreprise](https://www.captaincontrat.com/creer-son-entreprise/micro-entreprise/devenir-auto-entrepreneur-demarches)) ? Les deux modèles d’entreprises présentent leurs lots d’avantages et d’inconvénients. Captain Contrat décrypte pour vous, les caractéristiques des deux régimes et vous explique comment passer de l’entreprise individuelle à la microentreprise.   Sommaire - [Entreprise individuelle et microentreprise : les caractéristiques principales](https://www.captaincontrat.com/modification/changement-forme-juridique/passer-entreprise-individuelle-micro-entreprise#ancre1) - [Passer de l’EI à la microentreprise : la démarche](https://www.captaincontrat.com/modification/changement-forme-juridique/passer-entreprise-individuelle-micro-entreprise#ancre2) - [Les avantages et inconvénients du passage de l’EI à la microentreprise](https://www.captaincontrat.com/modification/changement-forme-juridique/passer-entreprise-individuelle-micro-entreprise#ancre3)   ## Entreprise individuelle et microentreprise : les caractéristiques principales   Les deux formes d’entreprises ont pour point commun que leur activité est exercée de façon individuelle. En effet, l’entrepreneur ne peut pas avoir d’associé. **L****a micro-****entreprise** est en réalité une forme particulière d’entreprise individuelle, qui bénéficie d’un **régime simplifié **sur le plan fiscal et sur le plan social. **L’entreprise individuelle (EI)** est soumise au régime réel simplifié ou normal, donc les comptes sont établis sur une base réelle. [Le régime de la microentreprise](https://www.captaincontrat.com/creer-son-entreprise) est lui basé sur un [régime micro-fiscal](https://www.captaincontrat.com/creer-son-entreprise/micro-entreprise/fiscalite-micro-entreprise) avec une comptabilité forfaitaire.   Actualité pour les micro-entrepreneurs : - **Les nouveautés de l'ACRE** : Alors qu'elle était ouverte à tous depuis le 1 er janvier 2019, l'ACRE va être à nouveau soumise à des conditions à compter du 1 er janvier 2020 : parmi ces conditions : être demandeur d'emploi, bénéficier de minima sociaux, avoir moins de 25 ans, etc. Les nouveaux bénéficiaires de l’ACRE profiteront de cette aide pendant seulement 1 an (contre 3 ans auparavant). Le taux de l’exonération sera de 50 % (contre 75 % jusqu’en 2019). Pour ceux qui bénéficiaient de l’ACRE avant 2020, les taux d’exonération seront revus à la baisse : ils seront de 25 % la 2ème année (contre 50 % actuellement) et de 10 % pendant la 3ème année (contre 25 % actuellement). - **Revalorisation des seuils de chiffre d'affaires** : il est d'usage de revaloriser ces seuils tous les 3 ans. Le projet de loi de finances 2020 prévoit de réhausser ces seuils sur 2020, 2021 et 2022  à : - de 170 000 € à 176 200 € pour les activités d’achat-revente et de fourniture de logement (micro-BIC) ; - de 70 000 € à 72 500 € pour les autres prestations de services commerciales, les prestations de loueurs en meublé (micro-BIC) et les prestations de services libérales (micro-BNC) - **Revalorisation de certains seuils applicables en matière de TVA **: La revalorisation des seuils de chiffre d'affaires s'accompagne naturellement d'une revalorisation des seuils permettant de bénéficier de la franchise de TVA :  - seuils classiques de la franchise en base de TVA : 85 800 € pour négoce (achat-revente) et fourniture de logement (82 800 € en 2019) et 34 400 € pour prestations de services et loueurs en meublé (33 200 € en 2019). - seuils majorés de la franchise en base de TVA : 94 300 € pour négoce et fourniture de logement (91 000 € en 2019) et 36 500 € pour prestations de services et loueurs en meublé (35 200 € en 2019). Le régime simplifié d’imposition réel de TVA pourrait s’appliquer aux microentreprises dont les recettes ne dépassent pas 818 000 € pour les activités de négoce et fourniture de logement (789 000 € en 2019) et 247 000 € pour les prestations de services et locations en meublé (238 000 € en 2019). - **Le prélèvement libératoire** : l'autoentrepreneur pourra opter pour ce versement à condition que son revenu ne dépasse pas 27 519 € par part du quotient familial (27 086 € en 2019). Soit 55 038 € pour un couple sans enfant.   ### Sur le plan fiscal   L’entreprise individuelle déclare ses recettes et déduit[ ses charges](https://www.captaincontrat.com/creer-son-entreprise/entreprise-individuelle/entreprise-individuelle-charges) de son chiffre d’affaires. Le bénéfice net est soumis à [l’impôt sur le revenu](https://www.captaincontrat.com/gestion/fiscalite/avantages-regime-ir-entreprise). **L’EI collecte la TVA **sur les ventes et la récupère sur ses achats. Pour la microentreprise, seules les recettes sont déclarées. Aucune charge ne peut être déduite et le régime fiscal est [une franchise base de TVA](https://www.captaincontrat.com/gestion/fiscalite/franchise-tva-me-lefeuvre), c’est-à-dire que la TVA n’est ni facturée ni reversée à l’État. La microentreprise bascule cependant dans le régime TVA si elle dépasse certains plafonds : - 82 800 € pour les activités commerciales et d’hébergement ; - 33 200 € pour les activités de prestation de services.   Elle sera redevable de la TVA sur la portion de chiffre d'affaires dépassant ces seuils. [L’impôt sur le revenu de la micro-entreprise](https://www.captaincontrat.com/gestion/fiscalite/impot-sur-le-revenu) est calculé après un abattement sous la forme d’un pourcentage en fonction de votre activité : - 71 % pour les ventes de marchandises BIC ; - 50 % pour les prestations de services BIC ; - 34 % pour les prestations de services BNC.   Le **régime micro-fiscal de l’autoentreprise** offre également l’option du versement libératoire de l’impôt sur le revenu. L’impôt sur le revenu est payé en même temps que [les cotisations sociales](https://www.captaincontrat.com/creer-son-entreprise/micro-entreprise/cotisation-micro-entreprise). Cette option n’est possible que si le revenu de votre foyer fiscal ne dépasse pas 26 791 € pour une personne seule.   ### Sur le plan social   Les charges sont payées sur la base du bénéfice imposable pour l’entrepreneur individuel. L’entreprise individuelle offre également l’option de l’impôt sur les sociétés sous [le régime de l’Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL)](https://www.captaincontrat.com/creer-son-entreprise/entreprise-individuelle/eirl-definition-fonctionnement) : dans ce cas les bénéfices sont imposés comme pour une société. Il est également possible de choisir le **régime micro-social** pour l’entrepreneur individuel. Pour la microentreprise, les cotisations sociales sont payées en fonction du chiffre d’affaires encaissé, sur une base de pourcentage en fonction de l’activité. - 12,8 % pour les activités d’achat-revente ; - 22 % pour les activités de prestation de services BIC et BNC et les professions libérales.   ### Sur le plan comptable   Les modalités sont différentes pour l’[entreprise individuelle](https://www.captaincontrat.com/creer-entreprise/creation-entreprise-individuelle-en-ligne), selon le **régime réel normal** ou le **régime réel simplifié**. Pour le régime réel normal, il faut effectuer un inventaire complet (une fois par an), tenir un livre journal et un grand livre, [établir les comptes annuels](https://www.captaincontrat.com/gestion/approbation-des-comptes/etapes-approbation-depot-comptes-annuels) avec bilan, compte de résultat et annexes. Pour le régime réel simplifié vous devez : effectuer une évaluation simplifiée des stocks et productions en cours, tenir une comptabilité de trésorerie pendant chaque exercice comptable, établir un bilan et un compte de résultat simplifié. Pour la microentreprise, la comptabilité étant simplifiée, il suffit de : - tenir un livre de recettes et un registre des achats (pour les activités de vente ou restauration) ; - conserver les factures et pièces justificatives.   ### Les plafonds de chiffres d’affaires   Enfin, différence fondamentale entre les deux entreprises : [le plafond de chiffre d’affaires](https://www.captaincontrat.com/creer-son-entreprise/micro-entreprise/plafond-auto-entrepreneur) est nettement plus bas pour la microentreprise. Ainsi, il n’y a pas de plafonds pour l’entreprise individuelle au régime réel normal. Pour l’EI au régime réel simplifié, les plafonds sont les suivants : - 788 000 € pour les activités d’achat-revente de biens et marchandises ; - 238 000 € pour les activités de prestations de services (artisanales et commerciales).   Pour la microentreprise, les plafonds sont depuis le 1er janvier 2018 fixés à : - 170 000 € pour les activités d’achat-revente de biens et marchandises et locations saisonnières de tourisme ; - 70 000 € pour les autres activités. Prêt à créer votre *micro-entreprise* ? En quelques clics, nous gérons votre création de A à Z [ Je crée ma micro-entreprise ](https://www.captaincontrat.com/creer-entreprise/creer-micro-entreprise)   ## Passer de l’EI à la microentreprise : la démarche   **La microentreprise étant déjà une entreprise individuelle**, les démarches sont relativement simples. La principale distinction étant fiscale, il suffit donc de **renoncer au régime réel de l’EI** et d’**opter pour l’option micro**. Pas besoin de clôturer l’entreprise, et [le numéro Siret](https://www.captaincontrat.com/creer-son-entreprise/les-demarches/obtenir-numero-siret) est conservé. Pour changer de régime, il faut s’adresser au **service des impôts des entreprises** et demander la renonciation de l’option pour le régime réel. Cette démarche doit être effectuée avant le 30 septembre pour une application au 1er janvier de l’année suivante. Le régime réel étant un régime valable pour deux ans renouvelables tacitement, soyez vigilant de bien y renoncer avant son renouvellement. Attention, le changement ne sera possible que si votre chiffre d’affaires est en dessous des plafonds de la microentreprise.   ## Les avantages et inconvénients du passage de l’EI à la microentreprise   ### Les avantages   - Comptabilité très simplifiée, un gain de temps non-négligeable pour l’entrepreneur ; - Avec la franchise de TVA, possibilité d’appliquer des tarifs plus intéressants ; - Pas de charges en cas de chiffre d’affaires nul ; - Possibilité de[ cumuler la microentreprise avec une activité salariée](https://www.captaincontrat.com/creer-son-entreprise/micro-entreprise/auto-entrepreneur-salarie) (pour une autre entreprise) ; - Pas d’obligation de recourir à un expert-comptable.   ### Les inconvénients   - Possibilité d'[embaucher en auto-entreprise](https://www.captaincontrat.com/recruter-gerer-ses-salaries/recruter-des-salaries/auto-entrepreneur-embaucher) mais très peu d'intérêt de le faire en raison des seuils de chiffre d'affaires ; - Potentielle perte de crédibilité ; - Plafonds de chiffres d’affaires, et plafonds de basculement dans le régime TVA ; - Pas de possibilité de déclarer les charges ; - Absence de bilan et compte de résultat annuels, ce qui peut être un inconvénient pour des demandes de financements auprès des banques.   **Le passage de l’entreprise individuelle à la microentreprise** est donc plutôt simple, mais entraîne des conséquences importantes pour l’entreprise. Captain Contrat vous aide à faire le bon choix pour votre entreprise.   Prêt à créer votre *micro-entreprise* ? En quelques clics, nous gérons votre création de A à Z [ Je crée ma micro-entreprise ](https://www.captaincontrat.com/creer-entreprise/creer-micro-entreprise)   ![Sofia El Allaki](https://www.captaincontrat.com/hs-fs/hubfs/Team%20Captain%20(120%20-%20120)/Sofia-1.png?width=48&height=48&name=Sofia-1.png) Écrit par [Sofia El Allaki](https://www.captaincontrat.com/auteur/sofia-el-allaki) Diplômée d'un Master II en Droit des affaires de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Sofia a travaillé en cabinet d'avocats et en Maison d'édition juridique. Après avoir développé sa plume et ses compétences en édito, elle rejoint une agence de production de contenus parisienne en tant que Content manager senior, puis Account manager director. Aujourd'hui, elle est responsable contenu. Relu par [Pierre-Florian Dumez.](https://www.captaincontrat.com/auteur/pierre-florian-dumez) Diplômé en droit ## Une question ? Laissez votre commentaire Vos coordonnées sont obligatoires afin que l’on puisse vous répondre ### Les commentaires (2) MasquerAfficher les commentaires 06 juin 2024 à 09h09 B B Boodhram Danwantee BONJOUR JAI UN SALON DE COIFFURE EN EI JAI DECIDEE DE PRENDRE MA RETRIRE FIN DANNEE 2024 COMMENT BASCULER EN AUTO ENTREPRENEUR 22 mai 2024 à 13h13 V V Valerie Bondy je passe d une ei en micro sans changer le siret est ce que le changement se fait automatiquement au niveau de l urssaf 04 juin 2024 à 14h50 ![Sofia El Allaki](https://www.captaincontrat.com/hs-fs/hubfs/Team%20Captain%20(120%20-%20120)/Sofia-1.png?width=36&height=36&name=Sofia-1.png) ![Sofia El Allaki](https://www.captaincontrat.com/hs-fs/hubfs/Team%20Captain%20(120%20-%20120)/Sofia-1.png?width=36&height=36&name=Sofia-1.png) Sofia El Allaki - Diplômée d'un Master II en Droit des affaires Bonjour, merci pour votre commentaire ! La transition d'une entreprise individuelle (EI) vers le régime de la micro-entreprise requiert des démarches [...] Bonjour, merci pour votre commentaire ! La transition d'une entreprise individuelle (EI) vers le régime de la micro-entreprise requiert des démarches administratives spécifiques et n'est pas automatique. Bien que le numéro SIRET demeure inchangé, il est impératif d'aviser l'URSSAF de cette modification sur le plan fiscal et social. Pour effectuer cette transition : - Il est nécessaire de notifier à l'URSSAF le changement de régime. Cette démarche peut s'effectuer en ligne via le portail de l'URSSAF. - Parallèlement, il convient d'adapter le régime fiscal. Vous devez ainsi informer le Service des Impôts des Entreprises (SIE) de cette évolution pour qu'ils puissent ajuster votre régime fiscal en conséquence. Excellente journée ! Voir plusmoins [![logo avis vérifiés](https://www.captaincontrat.com/hs-fs/hubfs/raw_assets/public/captain-cms/images/avis-verifies-logo.png?width=93&height=29&name=avis-verifies-logo.png) **4.7** (1709 avis) ](https://www.avis-verifies.com/avis-clients/captaincontrat.com) ![logo google](https://www.captaincontrat.com/hubfs/raw_assets/public/captain-cms/images/google-logo.svg) **4.4** (1394 avis) Prêt à démarrer votre activité ? [![Devenir micro-entrepreneur](https://no-cache.hubspot.com/cta/default/2458562/d522133c-016d-483d-b1aa-69087309ab61.png)](https://cta-redirect.hubspot.com/cta/redirect/2458562/d522133c-016d-483d-b1aa-69087309ab61) ## Ces articles pourraient également vous intéresser [![10 questions de micro entreprise et leurs réponses](https://www.captaincontrat.com/hubfs/Imported_Blog_Media/les-10-question-que-se-posent-les-micro-entrepreneurs.jpg) 10 questions de micro entreprise et leurs réponses Quelles sont les questions à se poser avant d'ouvrir sa micro-entreprise ? 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